Marque expirée - Marque en non vigueur

PREFERENCE
BMW AG Société Anonyme de droit allemand

Numéro de dépôt :
96641901
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2016

Présentation de la marque PREFERENCE

Déposée le 17 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BMW AG de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREFERENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMW AG de droit allemand domicilié(e) Petuelring 130,80788 MUNICH,Allemagne (dossier no 2320956) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2320956) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREFERENCE est expirée depuis le 17 septembre 2016.

BMW AG de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : MK I , MK II , MK III


BMW AG Société Anonyme de droit allemand - Petuelring 130,80788 MUNICH,Allemagne (dossier no 2320956) - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2320956) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 7 août 2006 n°2320956 - Publication au BOPI 2006-08-07

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302096 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 29 août 2008 - Transmission totale de propriété n°486948 - Publication au BOPI 2008-08-29

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Inscription le 23 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601531 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau